Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
Etablissements Gentil S.A.

Numéro de dépôt :
938988
Date de dépôt :
25/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 25 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Gentil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Gentil domicilié(e) (soc. an.), 5, avenue Pierre-Sémard, Bourg-en-Bresse (Ain). - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 25 novembre 1985.

Etablissements Gentil a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , ARC EN CIEL , ARIEL , PICTOU , PICTOU , ATAN , ARPETE , EPEE , ARPETE , EPEE


Etablissements Gentil S.A. - (soc. an.), 5, avenue Pierre-Sémard, Bourg-en-Bresse (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Epingles en acier.